Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Michel Charasse
3682 interventions trouvées.
Ah !
C'est Noël !
Et par convention ?
C'est un cavalier !
C'est la vraie classe laborieuse !
Un cache-misère !
Cet amendement a pour objet de demander au Gouvernement d'adresser tous les ans au Parlement un compte rendu détaillé sur le rendement et l'affectation de la taxe, ainsi que sur les actions conduites par l'agence française de développement pour utiliser son produit. On dira, sans doute, qu'il s'agit là d'un rapport supplémentaire ! Toutefois, ...
M. Michel Charasse. C'est scandaleux !
Très bien !
Monsieur le ministre, mes chers collègues, quelqu'un a souligné tout à l'heure que nous étions seuls dans cette initiative. En effet - et je parle aussi en tant que rapporteur spécial des crédits de la mission « Aide publique au développement » -, nous sommes souvent seuls à défendre et à aider les pays pauvres. Nous nous situons aujourd'hui pa...
C'est très fâcheux !
C'est sûr ! Très bien !
Le Brésil.
Il n'y a pas de scandale à s'exprimer au nom de son groupe.
Non, monsieur le président. Puisqu'on nous promet une évaluation dans laquelle figureront les éléments que je souhaitais, je le retire. Je souhaite dire à M. Badré que je ne sais pas ce qu'attend l'Europe mais que, en ce qui concerne l'aide au développement, nous sommes les premiers contributeurs européens et, depuis 1995, c'est au Président d...
C'était moins grave que d'aller à Canossa !
M. Michel Charasse. Il a été meilleur à l'oral qu'à l'écrit.
Puisqu'il s'agit de modifier la rédaction de l'article pour permettre à la commission mixte paritaire de faire son travail, j'aurais préféré que l'on dise que le comité évoqué au cinquième alinéa devra comporter au moins un député et un sénateur. En effet, il n'est pas inutile que les parlementaires soient associés à cette instance ! Par consé...
Mes chers collègues, dans ce genre d'affaires, il y a la forme et il y a le fond. En ce qui me concerne, j'estime, monsieur le ministre, que ce prélèvement, dès lors qu'il n'est ni une taxe ni un impôt et qu'il n'est pas perçu au profit du budget de l'État, n'entre pas dans le champ couvert par la loi de finances. Par conséquent, si le Conseil...
