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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michel Mercier
2972 interventions trouvées.
C'est une position claire !
Il n'est pas trop tard !
De retailler !
C'est vrai !
Parce qu'ils le sont !
M. Michel Mercier. Il faudra en donner à tous les sénateurs !
Rentrez chez vous, monsieur Blanc !
M. Blanc ne l'avait pas vu !
Oui !
Il y participera !
En effet !
Certes, mais cela n'a pas été appliqué !
Je pense le contraire !
Exactement !
M. Michel Mercier. Je tiens à féliciter M. le ministre d'avoir appliqué la loi organique à la lettre. Quelle que soit l'heure de la nuit, on se sent toujours mieux quand on applique la loi dans sa plénitude.
Je suis persuadé que, grâce à cela, M. le ministre passera une nuit meilleure !
M. Michel Mercier. Elle sera courte, mais bonne !
Le Sénat, en jouant pleinement son rôle, a obtenu de M. le ministre - très facilement, je le reconnais -...
... l'application littérale de la loi organique relative à l'autonomie financière des collectivités territoriales. Nous avons bâti une loi de consensus. Elle s'applique : c'est bien ! Elle met en évidence les difficultés - qu'il vaut mieux connaître - qu'implique le partage d'un impôt. Elle réaffirme, s'agissant des impôts partagés, le rôle pr...
Il faut aller au bout !
