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Rapports de Michel Moreigne

11 rapports signés

25/06/2008 — Rapport d'information N° 415 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le bilan des activités de contrôle, sur les - Services du premier ministre : l'heure du bilan

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

22/11/2007 — Annexe N° 10 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Direction de l'action du Gouvernement

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

17/10/2007 — Rapport d'information N° 33 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement d'une délégation du bureau de la commission dans trois états du golfe persique du 27 mars au 1er avril 2007 - Le nouvel « âge d'or » des fonds souverains au Moyen-Orient

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

02/10/2007 — Rapport d'information N° 2 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur des commissions placées auprès du premier ministre et la commission d'équivalence pour le classement des ressortissants européens dans la fonction publique - La réforme de l'Etat au quotidien : les exemples de la commission d'équivalence et de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

15/02/2007 — Rapport d'information N° 244 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'enquête de la cour des comptes relative aux commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du premier ministre - Les commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre : une nécessaire rationalisation

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

23/11/2006 — Annexe N° 10 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Direction de l'action du Gouvernement

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

12/10/2006 — Rapport d'information N° 17 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en corée et au japon - Le Japon et la Corée face à la mondialisation

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

13/06/2006 — Rapport d'information N° 387 (2005-2006) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Contrôle relatif au Centre d'analyse stratégique

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

24/11/2005 — Annexe N° 10 au Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Direction de l'action du Gouvernement

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

25/11/2004 — Annexe N° 30 au Rapport N° 74 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Secrétariat général de la défense nationale

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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