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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Michel Savin
2314 interventions trouvées.
Très bien !
À l’héritage !
Très bien !
Ah !
J’entends vos arguments, madame la ministre. Comme l’a dit Stéphane Piednoir, les épreuves qui se dérouleront à Versailles sont certes importantes, mais la situation est connue depuis des années. Il est incompréhensible que personne n’ait été formé pour prendre la suite de Mme Pégard. La date des jeux Olympiques, tout comme la situation de c...
Lorsque l’on prétend, dans les discours, moraliser la vie publique, lorsque l’on veut accorder de nouveau la priorité à l’intérêt général et promouvoir la République exemplaire, on ne propose pas de tels amendements. À titre personnel, je voterai contre.
C’est donc de l’influence ?
Incroyable !
Très bien !
La République exemplaire…
À l'heure actuelle, seules les violences commises en état d'ébriété sont visées dans le code du sport ; les faits de violences sans état d'ébriété sont certes pris en compte dans le code pénal, mais on ne peut par ce biais prononcer d'interdiction de stade. Interpeller le Gouvernement me semble de bonne méthode.
Très bien !
Madame la secrétaire d’État, en décembre 2019, le Parlement a voté une nouvelle version de l’article L. 323-2 du code de la sécurité sociale, avec l’objectif de limiter le nombre d’indemnités journalières pouvant être touchées par une personne en situation de cumul emploi-retraite. Depuis lors, la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) int...
Madame la secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. Nous resterons bien sûr vigilants, pour faire en sorte que cette modification figure bien dans le texte présenté au Parlement. En revanche, vous ne m’avez pas répondu sur l’aspect rétroactif de cette modification. Nous aborderons ce sujet lors du débat parlementaire sur la questio...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, contrairement à ce que leur nom indique, les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ne se limitent pas à la seule capitale. Plusieurs autres villes se sont engagées à accueillir des compétitions, des centres de préparation, les villages des athlètes et des médias ou encore ...
Évidemment !
L’article L. 332-10 du code du sport prévoit que le fait de troubler le déroulement d’une compétition ou de porter atteinte à la sécurité des personnes ou des biens en pénétrant sur l’aire de compétition d’une enceinte sportive est passible d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. Aux termes de l’article L. 332-11 du code du sport...
Madame la ministre, je vous remercie d’avoir reconnu que cette proposition répond à des difficultés réelles. Les violences qui surviennent de manière récurrente, aussi bien dans les tribunes que dans les travées ou à proximité des stades, rendent le renforcement de ce dispositif urgent. Vous évoquez des violences « légères », mais celles-ci pe...
Réunion du 10 janvier 2023 à 14h35 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
La lecture de votre rapport suscite un certain nombre d'inquiétudes : plus de 327 millions d'euros sont espérés grâce aux recettes des partenariats domestiques, mais est-ce véritablement réalisable ? De plus, une forte augmentation des recettes de la billetterie, à hauteur de 143 millions d'euros, a été votée : est-elle liée à l'augmentation de...
Monsieur le ministre, la mise en place des zones à faibles émissions (ZFE) soulève un certain nombre de questions, notamment pour les personnes habitant dans les territoires situés autour de ces zones. Dans les territoires peu denses, notamment dans les zones de montagne, souvent mal desservies par les transports en commun, il est impossible d...
