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J'entends les propos de Jean-Jacques Lozach. J'étais plutôt favorable à l'amendement COM-431 du rapporteur, car le Cnosf gère les fédérations olympiques. Le Comité paralympique et sportif français ne doit pas être laissé de côté. Mais, l'Agence nationale du sport couvre l'ensemble des partenaires. Ma crainte est en effet de passer à côté de cer...

Cet amendement tend à exclure les primes versées par l’État aux sportifs de l’équipe de France médaillés aux jeux Paralympiques du calcul du plafond de ressources d’attribution des différentes prestations sociales versées aux personnes en situation de handicap : AAH, prestation de compensation du handicap et forfait journalier en cas de séjour ...

Aujourd’hui les ressources des personnes handicapées ne sont pas mirobolantes. Sachant l’effort fait par l’ANS, et voulu par le Gouvernement, de soutenir les athlètes paralympiques, il est regrettable que ces derniers se retrouvent pénalisés : chaque fois que le plafond sera dépassé, ce sera autant de ressources en moins. Je le déplore d’autan...

Je suis sur la même ligne que mes deux collègues, mais nous attendons aussi une réponse de la ministre concernant l'engagement de l'État sur une programmation pluriannuelle. Au-delà d'un simple un effet d'annonce, il nous faut des assurances concernant un investissement financier pérenne sur le matériel technique, notamment de pointe, qui renfo...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, en introduction de mon propos, je tiens à m’associer aux orateurs précédents pour vous féliciter, madame la rapporteure, de votre excellent travail. Je tiens ici à témoigner de la qualité des auditions et de votre volonté de partager avec l’ensemble de vos collègues les problémati...

Si cet amendement est voté, cela vous posera problème, madame la ministre ! Tout dépend donc de votre réponse : vous avez une responsabilité qui n’est pas mince… Cet amendement est lié au travail collectif effectué avec la rapporteure, le président de la commission, Jean-Jacques Lozach, Claude Kern et de nombreux collègues. Il s’agit d’un amen...

Madame la ministre, j’aurai une simple demande : pouvez-vous, dans les prochains six à huit mois, nous faire un état des lieux de l’avancement de vos travaux avec l’agence et le laboratoire ? Cela permettrait à l’ensemble de mes collègues de connaître les progrès de ce dossier. Je pense qu’il serait bien que la Haute Assemblée ait régulièrement...

Je vous remercie pour ces informations. Sur le premier point, cela va dans le bon sens. Mais nous restons encore dans le flou sur l'organisation et le financement du laboratoire. Nos amendements seront maintenus ; nous en débattrons lors de la séance publique. J'espère que nous aurons des réponses de la ministre et de la présidente de l'univers...

Monsieur le secrétaire d’État, la production de spiritueux constitue une activité économique importante de notre pays. À lui seul, ce secteur emploie près de 100 000 personnes en France et rapporte près de 4, 7 milliards d’euros à l’exportation. Les modes de production de ces alcools forts sont souvent issus de savoir-faire ancestraux. Avec ce...

Monsieur le secrétaire d’État, j’entends que vous partagez nos inquiétudes concernant cette filière, dont vous avez rappelé qu’elle est un véritable trésor national. Nos compatriotes, mais aussi de plus en plus d’étrangers visitent ces installations. Vous l’avez dit, il y a urgence : ces professionnels attendent aujourd’hui des réponses concrè...

Je veux à mon tour souligner l'excellent travail de notre rapporteur. Je veux témoigner de la qualité des auditions qui ont été organisées, mais aussi de sa volonté de partager les problèmes soulevés lors de ces échanges. Nous avons pu constater que de nombreux points restaient à régler concernant l'antidopage : moyens, partenariats, organisati...