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Interventions de Michel Sergent
369 interventions trouvées.
Cela vient !
Quel dommage !
Je n'en doute pas !
Oui, monsieur le président.
La production de chaleur issue des énergies renouvelables est devenue une priorité du Gouvernement dans le cadre du projet de loi d'orientation sur les énergies que nous avons examiné au cours de l'été et qui prévoit principalement un crédit d'impôt pour les équipements individuels utilisant des énergies renouvelables, mais qui ne prévoit aucun...
Hélas, en effet !
Si le Gouvernement refuse d'appliquer le taux réduit aux abonnements des réseaux de chaleur pour « euro-incompatibilité », les réseaux de chaleur sont en droit d'obtenir un dispositif de compensation au même titre que la restauration, qui ont obtenu un allégement des charges salariales en attendant l'adoption de la directive relative à la TVA. ...
Ben voyons !
