Interventions en commissions de Michel Teston

Je vous remercie de cette présentation très claire et me contenterai, pour laisser du temps au débat, de quatre questions. Il faut à mon sens mettre l'accent sur le caractère intégré du futur groupe, qui suppose une intégration sociale. C'est là une question qui est au coeur de l'actualité. Elle suppose d'affirmer la compétence exclusive de l'E...

Je vous remercie de ces réponses et forme le voeu que votre rencontre avec les organisations syndicales se déroule dans le meilleur état d'esprit. La réunion est levée à 18h15.

Ne pouvant être parmi nous, Ronan Dantec, unique représentant du groupe écologiste dans notre commission, m'a demandé d'indiquer qu'il est opposé à tous les amendements du rapporteur.

Si « modération » est sans doute imprécis, le terme de « maîtrise » est-il pour autant adapté quand il s'agit de l'exposition aux ondes électromagnétiques, par définition peu maîtrisable ? Nous nous abstiendrons.

La proposition de loi supprime l'article L. 34-9-2 pour réécrire l'article L. 34-9-1, ce qui nous parait cohérent. Nous nous abstiendrons en attendant l'examen du texte par la commission des affaires économiques et la séance publique. L'amendement n° 4 est adopté.

Par cohérence avec notre position sur l'amendement n°4, nous nous abstiendrons. L'amendement n° 7 est adopté.

Sensibles à ces arguments, nous voterons cet amendement. Reste qu'il existe une police spéciale, de la compétence de l'État. L'amendement n° 8 est adopté.

Nous nous abstiendrons. L'amendement n° 9 est adopté.

 « Simulation » me parait plus précis que « estimation ». Nous sommes donc très réservés, et nous abstiendrons.

Cela revient à peu près au même. Nous nous abstiendrons. L'amendement n° 12 est adopté.

Je comprends votre préoccupation, mais je ne suis pas convaincu que le terme « atypique » soit plus précis. Nous nous abstiendrons.

Nous nous abstenons. L'amendement n° 18 est adopté.

Nous nous abstiendrons, par cohérence. L'amendement n° 20 est adopté.

La proposition de loi propose déjà d'étendre cette obligation aux tablettes. Qu'apporte l'amendement ?

Nous nous abstiendrons, en attendant l'examen en séance. L'amendement n° 22 est adopté.

Sur un sujet aussi sensible, ne craignons pas d'être redondants. Nous nous abstiendrons.

Gageons qu'il n'a pas 14 ans. L'amendement n° 28 est adopté.

L'interdiction du wifi dans les espaces qui accueillent de jeunes enfants me parait utile, et je me laisserais volontiers aller à voter contre cet amendement. Nous nous abstiendrons néanmoins.

Il faut faire un geste...

Je reste réservé.