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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Michel Vergoz
501 interventions trouvées.
C’est pourtant ce que vous faites depuis deux heures !
C’est vous qui avez interpellé notre collègue !
Très bien, monsieur le ministre !
Je me félicite de ce moment consacré à l’examen du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire, qui restera, quoi qu’il arrive, un marqueur dans ce quinquennat. Rappelons que ce chantier avait été stoppé net consécutivement à l’alternance voilà un peu plus de dix ans, alors qu’un secrétariat d’État à l’économie solidaire avait été c...
En clair, si la droite l’avait emporté en juin 2012, serions-nous là aujourd'hui à débattre de l’économie sociale et solidaire ?
La réponse est bien évidemment non ! Mon collègue Gérard César nous l’a expliqué précédemment, et son point de vue sur cette question est sans équivoque. L’économie sociale et solidaire est un précieux élément du changement. Le texte qui nous est soumis vise à définir le secteur d’activité de l’économie sociale et solidaire, à le structurer po...
Cet article me pose un petit cas de conscience et c’est pourquoi je souhaite m’en expliquer avant de le voter. Madame la ministre, si les bénéficiaires potentiels de l’ASPA ne demandent pas à en bénéficier, nous dit-on, c’est parce qu’ils n’ont pas été suffisamment informés. L’explication est un peu courte et ignore les réalités du terrain. L...
Vous êtes cynique !
Madame la ministre, l’allocation de solidarité aux personnes âgées, l’ASPA, est un dispositif qui a été institué en 2004 en remplacement du fonds national de solidarité. Il permet aux personnes âgées de plus de soixante-cinq ans qui n’ont jamais cotisé à un quelconque régime de vieillesse ou à celles qui ont cotisé mais qui reçoivent une faibl...
Madame la ministre, vous venez d’indiquer que « si le montant de la succession est supérieur à 39 000 euros, la puissance publique récupère sur celle-ci un montant maximal de 6 087 euros ». Vous avez également précisé : « il n’est pas anormal qu’une faible partie de l’aide apportée soit récupérée sur le patrimoine dont héritera la famille. » V...
Monsieur le président, je souhaite faire une mise au point : lors des scrutins nos 343 et 344, je souhaitais voter contre.
Je voterai contre le projet de loi organique tel qu’il résulte des travaux du Sénat. Je voudrais faire deux remarques. La première concerne les arguments que j’ai entendus du côté de l’UMP. Rassurez-moi, cette procédure accélérée est bien légale ? Ceux-là mêmes qui crient haro sur la procédure oublient que M. Raffarin, alors Premier ministre ...
J’ai le sentiment que le Sénat rate aujourd’hui une marche, dont le franchissement aurait permis à la démocratie de mieux respirer. J’espère que les prochaines marches que nous aurons à gravir ensemble seront celles de la réussite. Je fais allusion aux futures lois incontournables sur le cumul des indemnités, sur le cumul des fonctions locales,...
La reprise de votre rapport dans les médias, notamment sur l'optique, me semble participer d'une vaste entreprise de désinformation. La question des niches sociales, dont on parle peu et que l'on connaît peu, est très anxiogène ; c'est pourquoi il ne faut pas les évoquer sans expliciter ce qu'elles recouvrent, à moins de jouer un jeu dangereux ...
Arrêtez la polémique !
Arrêtez !
Mais que faisait Nicolas Sarkozy ? Tout cela ne date pas de 2012 !
Hors sujet ! Vous avez déjà zéro !
La caricature, c’est vous !
Et la famille !
