Énergie

L'amendement n° 301, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur.

En conséquence, l'article 6 ter est supprimé. CHAPITRE III L'information des consommateurs TITRE II LES ÉNERGIES RENOUVELABLES CHAPITRE IER A [Suppression conforme de la division et de l'intitulé]

Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 201 rectifié ter, présenté par MM. Vial, Doublet, Billard et Hérisson, Mme Gousseau, MM. Bailly, Grignon et Saugey, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa de cet article, après le mot : solaire, insérer le mot : aérothermique, La pa...

L'amendement n° 77, présenté par MM. Deneux, C. Gaudin et les membres du groupe Union centriste - UDF, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa de cet article, après le mot : géothermique, insérer le mot : aérothermique, La parole est à M. Marcel Deneux.

L'amendement n° 77 est retiré. L'amendement n° 166, présenté par Mme Henneron et M. Texier, est ainsi libellé : Au premier alinéa de cet article, remplacer le mot : hydroélectrique par le mot : hydraulique La parole est à Mme Françoise Henneron.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 113 rectifié bis est présenté par MM. Bailly, Barbier, Beaumont, Billard, J. Blanc, César, Courtois, Doublet, A. Dupont, Émin, Gaillard et Ginoux, Mme Gousseau, MM. Grillot et Gruillot, Mme Henneron, MM. Huré, Juilhard, Lardeux, Lecerf, Le Grand, Puech, Retailleau, Revet, ...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 113 rectifié bis et 261. L'amendement n° 226 rectifié bis, présenté par MM. Gaillard, Leroy, Bailly, Longuet, de Richemont, J. Blanc, Mortemousque et Sido, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa de cet article, après les mots : de la biomasse, insérer les mots : et particul...

L'amendement n° 226 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 78, présenté par MM. Deneux, C. Gaudin et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Le terme géothermie comprend toute forme de récupération d'énergie soit directement dans le sol, soit à partir de nappe...

L'amendement n° 35, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans l'intitulé du texte proposé par cet article pour le chapitre VIII du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme, remplacer les mots : l'efficacité par les mots : la performance La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 213, présenté par M. Alduy, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 128-1 du code de l'urbanisme, supprimer les mots : à usage d'habitation Cet amendement n'est pas soutenu.

Il s'agit donc de l'amendement n° 213 rectifié, présenté par M. Henri Revol, au nom de la commission. Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur.

L'amendement n° 36, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 128-1 du code de l'urbanisme, remplacer les mots : que la construction satisfasse à des critères de performance énergétique ou comporte par les mots : qu'elles remplissent des crit...

L'article 8 bis a été supprimé par l'Assemblée nationale. CHAPITRE II Les énergies renouvelables électriques

L'amendement n° 225 rectifié, présenté par MM. Béteille et Texier, est ainsi libellé : Après les mots : d'énergies renouvelables rédiger ainsi la fin de la première phrase du premier alinéa de cet article : , ou par cogénération ou par valorisation des déchets par méthanisation La parole est à M. Yannick Texier.

L'amendement n° 225 rectifié est retiré. L'amendement n° 37, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé : Après le premier alinéa de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé : Le coût du service ainsi créé pour délivrer les garanties d'origine est à la charge de leur demandeur. La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 38, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le troisième alinéa (2°) de cet article, remplacer les mots : ou à la demande du candidat retenu à mesure que par les mots : ou, à la demande du candidat retenu, quand La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 79, présenté par M. Deneux et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé : Après l'article 9 bis, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La seconde phrase du quatrième alinéa de l'article 10 de la loi n°2000-108 du 10...

Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 202 rectifié ter est présenté par MM. Vial, Doublet, Billard et Hérisson, Mme Gousseau, MM. Grignon et Saugey. L'amendement n° 286 est présenté par M. Repentin. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l'article 10 bis B, insérer un article additionnel ai...

L'amendement n° 39, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 302, présenté par M. Revol, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans le texte proposé par cet article pour rédiger la première phrase du huitième alinéa de l'article 10 de la loi n° 2000-108 du 10 février, après les mots : par ces acheteurs insérer les mots : ainsi que les externalités environnementales La parole e...