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Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° II-129.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° II-189, présenté par M. Repentin et les membres du groupe Socialiste, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
La parole est à Mme la ministre.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Rénovation urbaine Équité sociale et territoriale et soutien Aide à l'accès au logement Développement et amélioration de l'offre de logement Dont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Pierre Caffet.
Monsieur le rapporteur spécial, l'amendement n° II-6 est-il maintenu ?
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° II-6 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Santé » figurant à l'état B. Je n'ai été saisie d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.
La parole est à M. David Assouline, pour un rappel au règlement.
Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des crédits de la mission « Santé ».
La parole est à M. Ivan Renar.
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 51 ter, 51 quater et 51 quinquies). La parole est à M. Jean-Pierre Michel, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yannick Bodin.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, monsieur Michel. Je dois néanmoins vous préciser qu'il appartient au seul Gouvernement de désigner celui, celle ou ceux de ses membres qui doivent le représenter lors de tel ou tel débat, y compris pour défendre les crédits de telle ou telle mission.
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Bernard Murat, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la ministre.
