Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 307.
L'amendement n° 267, présenté par M. Bizet est ainsi libellé : Modifier comme suit le second alinéa du I de cet article : 1° Remplacer le mot : émet par les mots : peut émettre 2° Avant les mots : des recommandations insérer les mots : en aval des décisions de prise en charge 3° Supprimer les mots : ou de prise en charge La parole e...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est, donc, l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Bizet, l'amendement n° 267 est-il maintenu ?
L'amendement n° 267 est retiré. L'amendement n° 310, présenté par MM. Autain et Fischer, Mme David, Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen est ainsi libellé : I. - Compléter le second alinéa du I de cet article par une phrase ainsi rédigée : Ces recommandations et avis sont rendus publics. II. - L'augmentation des...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 310.
L'amendement n° 185 rectifié, présenté par M. Bizet est ainsi libellé : Compléter le second alinéa du I de cet article par la phrase suivante : Ces avis intègrent la consultation d'un panel représentatif des acteurs de la santé en France, incluant notamment des représentants des patients ou de la société civile, des médecins et, à titre consu...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Votre amendement est-il maintenu, monsieur Bizet ?
L'amendement n° 185 rectifié est retiré. L'amendement n° 415, présenté par Mme Procaccia, Brisepierre, Hermange, Papon et Sittler, MM. Cambon, Etienne, Cornu, Pointereau et Garrec et Mme Rozier, Desmarescaux, Mélot, Panis et Bout est ainsi libellé : Dans le II de cet article, remplacer les mots : ainsi que l'affichage des par les mots : ,...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 415.
Je suis saisie de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L'amendement n° 21 est présenté par M. Vasselle au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 160 rectifié est présenté par MM. Cazeau, Godefroy et Domeizel, Mme Demontès, Le Texier, Campion, Jarraud-Vergnolle, San ...
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour présenter l'amendement n° 160 rectifié.
