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Interventions en hémicycle de Michèle André
21082 interventions trouvées.
L'amendement n° 160 rectifié est retiré. L'amendement n° 343 rectifié, présenté par MM. Autain et Fischer, Mme David, Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : Après l'article L. 161-40 du code de la sécurité sociale, il est inséré un article a...
Les amendements n° 343 rectifié et 344 rectifié sont retirés. Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 22 est présenté par M. Vasselle au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 161 rectifié bis est présenté par Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Cazeau, Godefroy et Domeizel, Mme Demontès, Le Texier, ...
L'amendement n° 161 rectifié bis est retiré. Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements n° 21 et 22 ?
La parole est à M. Alain Vasselle, rapporteur.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 21.
Je mets aux voix l'amendement n° 22.
L'amendement n° 23, présenté par M. Vasselle au nom de la commission des affaires sociales est ainsi libellé : Compléter cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : ... Dans la dernière phrase du premier alinéa de l'article L. 162-17 du même code, après les mots : « indications thérapeutiques », sont insérés les mots : « , et le cas éché...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur, l'amendement n° 23 est-il maintenu ?
L'amendement n° 23 est retiré. L'amendement n° 449, présenté par le Gouvernement est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Le quatrième alinéa (c) de l'article L. 716-10 du code de la propriété intellectuelle est complété par une phrase ainsi rédigée : « L'infraction, prévue dans les conditions ...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
