Interventions de Michèle André

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 366.

Je mets aux voix l'amendement n° 367.

La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote sur l'amendement n° 311.

Je mets aux voix l'amendement n° 311.

Monsieur Biwer, les amendements n° 288 et 289 sont-ils maintenus ?

Les amendements n° 288, 289 et 290 sont retirés. Je mets aux voix l'amendement n° 312.

Je mets aux voix le sous-amendement n° 495.

Je mets aux voix l'amendement n° 42, modifié.

Je mets aux voix l'amendement n° 43.

Je mets aux voix l'amendement n° 44.

Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 440, présenté par Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, MM. Desessard, Godefroy, Cazeau et Domeizel, Mmes Printz, San Vicente et Schillinger, MM. Vidal, Le Pensec et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Rédiger a...

L'amendement n° 45, présenté par M. P. Blanc, au nom de la commission, est ainsi libellé : Dans la première phrase du premier alinéa du texte proposé par le III de cet article pour l'article L. 112-2 du code de l'éducation, supprimer les mots : , au moins une fois par an, La parole est à M. le rapporteur, pour présenter cet amendement et po...

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 440.

La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote sur l'amendement n° 45.

Monsieur Godefroy, votre demande ne peut plus être prise en compte. Je mets donc aux voix l'amendement n° 45.

Je suis saisie de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 439, présenté par Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, MM. Desessard, Godefroy, Cazeau et Domeizel, Mmes Printz, San Vicente et Schillinger, MM. Vidal, Le Pensec et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : I. - Rédi...

L'amendement n° 496, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Dans la dernière phrase du premier alinéa du texte proposé par le III de cet article pour l'article L. 1122 du code de l'éducation, supprimer le mot : obligatoirement La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.