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498 interventions trouvées.

Je vous propose alors de reporter le vote sur le rapport et de poursuivre nos réflexions en septembre. Nous avons travaillé en bonne intelligence et pragmatisme avec le rapporteur, mais chacun a ses convictions. Nous organiserons, avant le 30 septembre, des réunions de travail mais sans procéder à de nouvelles auditions. Je vous invite tous à y...

Ma question s’adresse à M. le ministre de l’intérieur. Je m’étonne que, en réponse à la question de notre collègue, M. Nunez affirme : il ne s’est rien passé. De fait, dimanche 14 juillet, jour de fête nationale, de nombreuses villes françaises ont connu en guise de bouquet final un bien triste spectacle : en marge de scènes de liesse et de jo...

Les incidents du soir prolongent des incidents de même nature survenus quelques jours auparavant et quelques mois plus tôt. Ils se renouvellent sans que nous soyons en mesure de faire régner l’ordre ni de rassurer la population, malgré la mobilisation d’un dispositif important, que vous venez, monsieur le secrétaire d’État, d’évoquer. Dans un ...

Mme Michèle Vullien. Monsieur le secrétaire d’État, vous venez d’annoncer qu’un dispositif était prévu pour demain. J’espère qu’il sera efficace !

Je souhaite saluer le travail qui a été réalisé. J'ai eu l'occasion de travailler avec le rapporteur du Sénat, M. Didier Mandelli, ainsi qu'avec des collègues de l'Assemblée nationale sur le sujet. Je suis très pragmatique. Je suis investie dans les transports de l'agglomération lyonnaise depuis près de vingt-cinq ans. Je rejoins les propos de ...

Nous avons inauguré une ferme hydrolienne sur le Rhône. Or, la Compagnie nationale du Rhône (CNR) semble avoir abandonné l'idée d'implanter jusqu'à une trentaine de ces installations. La production hydro-électrique est délaissée et ce type de technologie, comme les groupes bulbes, semble être devenu le parent pauvre de notre politique énergétiq...

L'intermodalité est une nécessité pour un déplacement sans couture. Quelles sont vos perspectives en termes d'interopérabilité avec l'ensemble de vos partenaires ? Pourrait-il y avoir un seul titre interopérable disponible sur téléphone portable ?

Ma question s’adresse à Mme la ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports. Voilà quelques années, la SNCF scandait haut et fort qu’elle allait nous « faire préférer le train ». Les trois cents passagers présents à bord du Paris-Clermont du 27 juin dernier ont sans doute une opi...

J’entends votre réponse, madame la ministre. Toutefois, dans quelques mois, certaines liaisons ferroviaires seront ouvertes à la concurrence. Le monopole n’existera plus. Pour rester compétitive, la SNCF doit entamer sa mutation.

Mes chers collègues, avant de passer la parole à notre rapporteur Guillaume Gontard, qui va nous exposer les premières orientations de son rapport, quelques mots sur nos travaux. Depuis le lancement effectif de la mission, qui a suivi l'achèvement de l'examen de la LOM et la période d'interruption des travaux du Sénat en avril, nous avons ente...

Monsieur Danesi, vous avez évoqué la question du foncier. Dans le cadre de l'examen de la LOM, j'avais souhaité permettre qu'une partie de la plus-value enregistrée lors de la première mutation du bien puisse revenir à l'AOM qui a assuré le financement de l'infrastructure dont la proximité a entrainé un accroissement de la valeur foncière du bi...

Il n'est pas possible de faire en sorte que le produit de cette taxation revienne à l'AOM.

Cela correspond à une vision très individualiste de la ville ; elle ne serait pas reproductible en France, compte tenu des mécanismes intercommunaux comme les schémas de cohérence territoriale (SCOT). Il existe une vraie solidarité entre collectivités.

Certes, mais la taxe professionnelle unique (TPU) permettait une régulation du système. La réunion est close à 18h10.

Mes chers collègues, Mesdames, Messieurs, notre table ronde d'aujourd'hui réunit des spécialistes étrangers de la question des transports collectifs et je suis heureuse de souhaiter la bienvenue, en notre nom à tous, à : - M. Allan Alaküla, chef de la représentation de Tallinn auprès de l'Union européenne ; - M. Christophe Jemelin, membre de ...

C'est une volonté visant à fidéliser les usagers. Il s'agit de tarifs dissuasifs pour orienter sur un autre titre.