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467 interventions trouvées.

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, par ce texte, vous nous proposez, madame la ministre, de ratifier l'ordonnance du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé. Je tiens tout d...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m’exprime à la demande de Catherine Belrhiti, qui est empêchée et qui vous prie de bien vouloir l’excuser. « Nous nous retrouvons cet après-midi pour la deuxième fois en trois mois, afin d’évoquer nos relations bilatérales avec le Grand-Duché du Luxembourg. Au rythme de l’évol...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, par ce texte, vous nous proposez, madame la ministre, de ratifier l’ordonnance du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé. Je tiens tout d...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m'exprime à la demande de Catherine Belrhiti, qui est empêchée et qui vous prie de bien vouloir l'excuser. « Nous nous retrouvons cet après-midi pour la deuxième fois en trois mois, afin d'évoquer nos relations bilatérales avec le Grand-Duché du Luxembourg. Au rythme de l'évol...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m'exprime à la demande de Catherine Belrhiti, qui est empêchée et qui vous prie de bien vouloir l'excuser. « Nous nous retrouvons cet après-midi pour la deuxième fois en trois mois, afin d'évoquer nos relations bilatérales avec le Grand-Duché du Luxembourg. Au rythme de l'évol...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m'exprime à la demande de Catherine Belrhiti, qui est empêchée et qui vous prie de bien vouloir l'excuser. « Nous nous retrouvons cet après-midi pour la deuxième fois en trois mois, afin d'évoquer nos relations bilatérales avec le Grand-Duché du Luxembourg. Au rythme de l'évol...

C’est notre collègue Étienne Blanc qui est à l’origine de cet amendement. Compte tenu du caractère général de leurs responsabilités, les exécutifs locaux sont en lien avec une multitude d’acteurs durant l’exercice de leur mandat. Aussi, à l’issue de ce dernier, retrouver une activité professionnelle sans lien avec des organismes avec lesquels ...

C’est notre collègue Étienne Blanc qui est à l’origine de cet amendement. Compte tenu du caractère général de leurs responsabilités, les exécutifs locaux sont en lien avec une multitude d’acteurs durant l’exercice de leur mandat. Aussi, à l’issue de ce dernier, retrouver une activité professionnelle sans lien avec des organismes avec lesquels ...

C'est notre collègue Étienne Blanc qui est à l'origine de cet amendement. Compte tenu du caractère général de leurs responsabilités, les exécutifs locaux sont en lien avec une multitude d'acteurs durant l'exercice de leur mandat. Aussi, à l'issue de ce dernier, retrouver une activité professionnelle sans lien avec des organismes avec lesquels ...

C'est notre collègue Étienne Blanc qui est à l'origine de cet amendement. Compte tenu du caractère général de leurs responsabilités, les exécutifs locaux sont en lien avec une multitude d'acteurs durant l'exercice de leur mandat. Aussi, à l'issue de ce dernier, retrouver une activité professionnelle sans lien avec des organismes avec lesquels ...

La délégation sénatoriale aux outre-mer a pour mission d'éclairer le Sénat sur toute question relative aux outre-mer, de veiller à la prise en compte des spécificités ultramarines et de la diversité des territoires, et de contribuer à une meilleure visibilité des outre-mer. Pour y parvenir, notre délégation est particulièrement soucieuse de dé...

Je souhaiterais revenir sur la question de la pêche au thon et évoquer un aspect, plus politique, qui n'a pas été mentionné. Certaines îles indépendantes des Caraïbes rencontrent d'importants problèmes de développement et de grandes puissances asiatiques viennent y investir en contrepartie de l'octroi de droits de pêche. La mer des Caraïbes est...

J'estime que les territoires ultramarins ne sont pas assez impliqués dans la préservation de la ressource.

Il ressort de ces diverses interventions que des efforts se nouent collectivement pour préserver l'environnement et les océans pour les générations futures. Je souhaiterais évoquer un dispositif, qui n'a pas été mentionné, mis en place en Polynésie et dupliqué dans la quasi-totalité des territoires ultramarins : il s'agit des aires marines éduc...

À Saint-Barthélemy, où les transmissions de propriétés se sont parfois effectuées oralement, le délai de prescription de trente ans laisse peu de témoins vivants de la volonté du donateur. Par ailleurs, la prescription des griefs entre coïndivisaires est une des situations les plus fréquentes. Le partage verbal a bien été fait, selon des plans ...

Ma question s'adresse au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Monsieur le ministre, notre groupe est profondément préoccupé par la situation de chaos dans laquelle vit Mayotte et sur laquelle, du reste, nos collègues mahorais vous alertent régulièrement. La crise de l'eau récemment très médiatisée s'est en réalité ajoutée à l'insécurité,...