Interventions de Monique de Marco

Cet amendement tend à reconnaître le rôle des ASA-DFCI dans la promotion de l’assurance des parcelles face aux risques d’incendie et de tempête.

Cet amendement tend à reconnaître le rôle des ASA-DFCI dans la promotion de l’assurance des parcelles face aux risques d’incendie et de tempête.

Dans votre présentation, vous avez dit des antennes qu'elles pouvaient être considérées comme un coût supplémentaire. Pouvez-vous préciser ce propos ? Le taux de diplômés se réduirait à mesure que l'on s'éloigne des centres-villes. Avez-vous des préconisations pour réorienter les choses ? Avez-vous fait un bilan du renforcement des financements...

Cette proposition de loi procède d'une bonne intention, mais, dans les détails, elle risque de déstabiliser la restauration des Crous et de pousser les étudiants à recourir à de la restauration rapide. On n'en connaît pas le coût, et elle ne précise pas suffisamment comment on mesure l'éloignement. Elle ne peut donc résoudre le problème de la r...

Avec l'amendement COM-1 rectifié, mon idée est d'interroger les moyens de cadrage à l'égard d'une proposition de loi floue, et donc de clarifier la rédaction pour arriver aux mêmes conditions tarifaires.

Je le maintiens.

Je tiens également aux amendements COM-169 et COM-179. J'ai obtenu des engagements du Gouvernement sur le fait d'étudier l'opportunité de créer une base aérienne de la sécurité civile en Gironde. Je maintiens ces amendements et, s'ils ne sont pas adoptés en commission, je les redéposerai aussi au stade de la séance publique.

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, en 1885, lorsque la loi Bardoux est discutée au Parlement, le peintre Camille Corot est mort depuis dix ans. Paul-Désiré Trouillebert, lui, est toujours vivant. Peut-être lit-il alors, dans les colonnes des journaux, les conclusions du débat parlementaire, dont l’une de ses toiles ...

Dans sa rédaction actuelle, la loi du 9 février 1895 définit dans son article 1er la fraude artistique comme le fait, soit d’apposer ou de faire apparaître « un nom usurpé sur une œuvre de peinture, de sculpture, de dessin, de gravure, de musique », soit d’imiter frauduleusement la signature ou un signe adopté par l’auteur de l’œuvre dans le bu...

Cet amendement s’inscrit dans le même esprit que l’amendement précédent et il est également important, parce que le nouvel article s’applique non seulement à la vente, mais aussi à l’exposition gratuite des œuvres. La rédaction issue des travaux de la commission expose à une amende et à de la prison tout artiste qui présenterait, diffuserait o...

De toutes les dispositions introduites par la proposition de loi, celle-ci me paraît la plus contestable. Elle prévoit en effet de permettre au juge d’ordonner la destruction d’un bien culturel saisi sur le fondement du nouvel article L. 112-28 du code du patrimoine. Une telle disposition est déjà prévue par le code pénal pour les biens danger...

Mme Monique de Marco . Je voterai avec enthousiasme cette proposition de loi.

Les amendements que j’ai déposés avaient pour but de mettre en débat certaines interrogations et d’éclairer les zones d’ombre qui me semblaient persister. Il fallait bien animer nos débats, mes chers collègues… Je tiens en tout cas à remercier Bernard Fialaire d’avoir déposé ce texte.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, c’est la sixième fois en quelques mois que nous débattons de la question de l’accès aux soins. Cela démontre l’urgence de la situation et le manque de réponses à la hauteur de la part du Gouvernement. Le constat est connu et s’aggrave un peu plus chaque année, pour atteindre un se...

Les fonctionnaires territoriaux n’ont pas à être mis au service des médecins, ou, tout du moins, cela ne peut pas être une priorité. Par ailleurs, ce dispositif paraît peu opérationnel : la mise à disposition se fonderait certes sur le volontariat, mais une contrainte supplémentaire pèserait sur les petites communes, qui ne peuvent se passer n...

J'essaierai de vous convaincre en séance publique du bien-fondé de mon amendement.

Le rapporteur évoque la question du mobilier d'art. Mon amendement concerne plutôt le volet artistique et la protection des artistes peintres. Nous en débattrons en séance publique.

Je rappelle que des oeuvres originales d'Yves Klein ont été détruites avec l'autorisation d'un juge. Mon amendement vise à éviter que ce genre d'erreurs particulièrement regrettable ne puisse se reproduire.

Votre objectif est de vous tourner vers l'international, plutôt avec des films grand public si j'ai bien compris. Pour vous, qu'est-ce que l'international ? S'agit-il des États-Unis, de l'Asie, de l'Europe ? Je pense que ce n'est pas le même profil de spectateurs. Enfin, que pensez-vous de la chronologie des médias ?

J'essaierai de vous convaincre en séance publique du bien-fondé de mon amendement.