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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Monique Papon pour ce dossier
6 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu, en application de l’article L. 135 du code des postes et des communications électroniques, le rapport d’activité pour 2009 de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. Il a également reçu de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers, le septième rapport...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur l’état des lieux de l’évolution du dialogue social dans les transports publics de voyageurs autres que les transports terrestres réguliers et de l’impact de celle-ci sur l’amélioration de la continuité du service public, prévu par l’article 13 de la loi n° 2007-1224 du 21 ...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur le suivi de l’objectif de baisse d’un tiers de la pauvreté en cinq ans, établi en application de l’article L. 115-4-1 du code de l’action sociale et des familles. Il a également reçu du professeur Laurent Degos, président du collège de la Haute Autorité de santé, le rappo...
M. le président du Sénat a reçu : - de M. Bruno Lasserre, président de l’Autorité de la concurrence, le rapport établi pour l’année 2008 ; - de M. Bertrand Fragonard, président du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie, le rapport établi pour l’année 2009. M. le président du Sénat a également reçu le rapport sur la protection et l...
J’ai reçu de M. Philippe Marini un rapport fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2008 (n° 134, 2008-2009). Le rapport sera imprimé sous le n° 135 et distribué. J’ai reçu de M. Philippe Mari...
J’ai reçu de M. Jean-René Lecerf un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale sur la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la législation funéraire (n° 108, 2008 2009). Le rapport sera imprimé sous le n°119 et d...
