Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Monique Papon pour ce dossier
226 interventions trouvées.
Il s’agit donc de l’amendement n° I-14 rectifié bis. La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 9 sexies. L'amendement n° I-96 rectifié, présenté par Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres d...
L'amendement n° I-106 rectifié, présenté par Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 9 sexies, insérer un article additionnel ...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (nos 98 et 99). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, je vous rappelle que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Nicole Bricq.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures. La séance est suspendue.
