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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La séance est reprise.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux collectivités régies par l’article 73 de la Constitution. Je rappelle au Sénat que la liste des candidats établie pa...
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi relative aux certificats d’obtention végétale (proposition de loi n° 720 [2009-2010], texte de la commission n° 619, rapport n° 618). Dans la discussion générale, la parole est à M. Christian Demuynck, auteur de la proposition de loi.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur.
Mes chers collègues, je suis saisie par la commission d’une demande de disjonction de l’amendement n° 47 à l’article 14. Il n’y a pas d’opposition ?...
Il en est ainsi décidé.
Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Gérard Le Cam.
La parole est à M. Marcel Deneux.
La parole est à M. Daniel Raoul.
Mme la présidente. La parole est à Mme Brigitte Bout.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close.
Mes chers collègues, la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui, a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE(SUITE) Jeudi 30 juin 2011 (jour supplémentaire de séance) De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Proposition de loi visant à ren...
Le soir : 5°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (texte de la commission, n° 668, 2010-2011) (demande du Gouvernement) ;
6°) Clôture de la session ordinaire 2010-2011. SESSION EXTRAORDINAIRE 2010-2011 Vendredi 1er juillet 2011 À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit : 1°) Ouverture de la session extraordinaire 2010-2011 ; 2°) Suite de la deuxième lecture de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi portant ré...
2°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (texte de la commission, n° 681, 2010-2011) ;
3°) Projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région (Procédure accélérée) (n° 689, 2010-2011) ;
