Interventions en hémicycle de Monique Papon

Mardi 5 juillet 2011 À 10 heures : 1°) Questions orales ; L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 1272 de M. Christian Cambon à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ; - n° 1304 de M. Marc Laménie à Mme la ministre des solidarités...

Mercredi 6 juillet 2011 À 14 heures 30 et le soir : 1°) Suite du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 ; 2°) Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique (texte de la com...

3°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011 (texte de la commission, n° 694, 2010-2011) ;

Jeudi 7 juillet 2011 À 9 heures 30 : 1°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2010 (n° 672, 2010-2011) ;

À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; 3°) Suite du projet de loi de règlement des comptes ; 4°) Débat d’orientation des finances publiques pour 2012 ; Vendredi 8 juillet 2011 À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir : 1°) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture de la proposition de loi relative à l...

2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française ;

3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant l’article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ;

4°) Deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l’équilibre des finances publiques (n° 687, 2010-2011) ; Mardi 12 juillet 2011 À 9 heures 30 : 1°) Questions orales ; L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement. - n° 1286 de Mme Maryvonne ...

3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique ;

À 18 heures : 4°) Débat et vote sur la demande du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées en Libye, en application du troisième alinéa de l’article 35 de la Constitution ;

Le soir : 5°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2010 ;

Mercredi 13 juillet 2011 À 9 heures 30 : 1°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

2°) Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement d’Anguilla relatif à l’échange de renseignements en matière fiscale (texte de la commission, n° 629, 2010-2011) ; 3°) Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement...

15°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu’un échange de lettres (n° 613, 2010-2011) ;

16°) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture de la proposition de loi tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (A.N., n° 3299) ;

À 14 heures 30 : 17°) Suite éventuelle de la deuxième lecture de la proposition de loi tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure ; 18°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 ;

19°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi sur le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels ;

20°) Navettes diverses. Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?... Ces propositions sont adoptées. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures quinze. La séance est suspendue.

La parole est à M. Claude Lise.

La parole est à M. Robert Laufoaulu.