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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Le sous-amendement n° 561 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 91 et 117.
En conséquence, l'article 45 ter est ainsi rédigé.
L'amendement n° 598, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'article 45 ter, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au V de l'article 60 de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010, les mots : « l'année 2010 » sont remplacés par les mots « les années 2010 et 2011 »...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. François Fortassin, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 598.
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 350, présenté par M. Le Menn, Mme Jarraud-Vergnolle, M. Daudigny, Mme Le Texier, MM. Teulade, Cazeau et Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes Ghali, San Vicente...
L'amendement n° 526, présenté par MM. Milon, P. Blanc, Laménie et J. Blanc, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Objectifs en dépenses (en milliards d’euros) Dépenses de soins de ville Dépenses relatives aux établissements de santé tarifés à l’activité Autres dépenses relatives aux établissements de santé Cont...
L'amendement n° 378, présenté par Mme Payet et MM. Deneux et Amoudry, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau : Objectifs en dépenses (en milliards d’euros) Dépenses de soins de ville Dépenses relatives aux établissements de santé tarifés à l’activité Autres dépenses relatives aux établissements de santé Contributi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 350.
Monsieur Laménie, l'amendement n° 526 est-il maintenu ?
L’amendement n° 526 est retiré. Madame Payet, l’amendement n° 378 est-il maintenu ?
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Je mets aux voix l'amendement n° 378.
