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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances.
Je mets aux voix l'amendement n° 10.
Je mets aux voix l'article 2 et le rapport annexé, modifié.
Chapitre Ier Les objectifs généraux des finances publiques
L'amendement n° 11, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 6 à 10 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 11.
Je mets aux voix l'article 3, modifié.
Chapitre II L’évolution des dépenses publiques
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, sur l'article.
L'amendement n° 1, présenté par M. Marc, Mmes Bricq et M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini, Patriat et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Pour le...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
