Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
L’école ne peut pas respecter leurs besoins affectifs et leur rythme biologique, liés notamment au sommeil, aux repas, à la propreté. Aujourd’hui, un enfant qui entre à l’école doit être propre. Finalement, on peut dire que l’enfant est bien grand pour la crèche mais encore bien petit pour l’école maternelle. C’est la raison pour laquelle not...
Je vous remercie par avance, madame la secrétaire d'État, de vos réponses.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, pour un rappel au règlement.
Monsieur Jean-Louis Carrère, je vous donne acte de votre rappel au règlement. La parole est à M. le ministre.
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le vendredi 20 mai 2011, qu’en application de l’article 61-1 de la Constitution la Cour de Cassation a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité (2011-152 QPC) et qu’elle lui a adressé, le mardi 24 mai 2011, deux décis...
L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe socialiste et de la commission de l’économie, le débat sur la politique forestière et le développement de la filière du bois. La parole est à Mme Renée Nicoux, au nom du groupe socialiste.
La parole est à M. Philippe Leroy, au nom de la commission de l’économie.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Jean Boyer.
La parole est à M. Jean-Louis Carrère.
La parole est à M. Gérard César.
La parole est à M. Gérard Bailly.
La parole est à M. Yves Daudigny.
La parole est à M. Yann Gaillard.
La parole est à M. Philippe Nachbar.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en procédure accélérée, du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs (projet n° 438, texte de la commission n° 490, rapport n° 489). Nous poursuivons l’examen des articles. TITRE II DISPOSITIONS RELATIVES AU JUGEMENT DES...
Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 23 est présenté par MM. Michel et Anziani, Mmes Klès et Tasca, M. Badinter, Mme Boumediene-Thiery et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. L'amendement n° 63 est présenté par Mmes Borvo Cohen-Seat, Assassi, Mathon-Poinat et les membres du groupe Communiste, R...
