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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
L’amendement n° 33 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Bernadette Bourzai, pour explication de vote.
L’amendement n° 67 rectifié est retiré. Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 34 rectifié bis est présenté par MM. Faure, Hérisson, J. Blanc, Carle, Pierre, Cazalet, B. Fournier, Amoudry, Jarlier, Vial et Bécot. L'amendement n° 68 rectifié est présenté par M. Repentin, Mme Bourzai, MM. Raoult, Chastan et Guill...
La séance est reprise. CHAPITRE III Fourniture de boissons dans le cadre d'une prestation d'hébergement ou de restauration
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 28, présenté par M. César, est ainsi libellé : Après le II de cet article, insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - Dans le premier alinéa de l'article L. 3332-1-1 du code de la santé publique, après le mot : « discothèques » sont insérés les mots ...
L'amendement n° 23 rectifié ter, présenté par MM. Bécot, César, Bailly, Hérisson, Houel, Revet, Lefèvre et Alduy, est ainsi libellé : Compléter le second alinéa du III de cet article par une phrase ainsi rédigée : Cette formation peut être mise en place par les fédérations nationales concernées. La parole est à M. Michel Bécot.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur César, l'amendement n° 28 est-il maintenu ?
L'amendement n° 28 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 23 rectifié ter.
Je mets aux voix l'article 12, modifié.
La parole est à M. Guy Fischer, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, mon cher collègue. CHAPITRE IV Classement des communes touristiques
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, sur l'article.
La parole est à Mme Odette Terrade, sur l'article.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo.
La parole est à M. Guy Fischer.
La parole est à M. Charles Gautier, sur l'article.
La parole est à M. Daniel Raoul, sur l'article.
La parole est à M. Didier Guillaume, sur l'article.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, sur l'article.
