Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République orientale de l’Uruguay sur l’emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles (projet de loi n° 81, texte de la commission n...
Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kenya sur l’encouragement et la protection réciproques des investissements (projet de loi n° 190, texte de la co...
Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant la ratification du traité de Singapour sur le droit des marques (projet de loi n° 159, texte de la commission n° 280, rapport n° 279 de M. Jean Milhau, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble du projet de loi autorisant la ratification du traité de l’organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) sur le droit des brevets (projet de loi n° 160, texte de la commission n° 282, rapport n° 281 de M. Rachel Mazuir, fait au nom de la commission des affaires étrangères, d...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée sur la promotion et la protection réciproques des investissements (n° 191, texte de la commission n° 271, rapport n° 242). ...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Robert Hue.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l’article unique.
Je mets aux voix l'article unique.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (n° 200, texte de la commission n° 305, rapport n° 304). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Daniel Soulage.
La parole est à Mme Odette Terrade.
La parole est à M. Michel Bécot.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Paul Raoult.
La parole est à M. Hervé Maurey.
La parole est à M. Jean-Claude Etienne.
