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Interventions en hémicycle de Monique Papon


11735 interventions trouvées.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

M. le Premier ministre a transmis au Sénat, en application de l’article 32 de la loi n° 2006–64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers, le rapport sur l’application de cette loi au 1er janvier 2009. Acte est donné du dépôt de ce rapport. ...

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi pour le développement économique de l’outre-mer, déclaré d’urgence (projet n° 496, 2007-2008, texte de la commission n° 233, rapports n° 232, 240, 243 et 244). Avant d’ouvrir la discussion, je dois vous rappeler que le Conseil économique, social et environnemental a demandé que, conforméme...

Mes chers collègues, afin de permettre aux groupes de se réunir, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.