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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Luc Fichet.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à Mme Françoise Cartron.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close.
Je vais mettre aux voix les conclusions du rapport de la commission des affaires culturelles rejetant la proposition de loi. Y a-t-il des explications de vote ?...
Mme la présidente. La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
La parole est à Mme Virginie Klès.
La parole est à M. Yannick Bodin.
La parole est à Mme Annie David.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Michel Charasse.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
Personne ne demande plus la parole ?... Mes chers collègues, avant que vous ne votiez, je voudrais appeler votre attention sur le fait qu'il s'agit de conclusions tendant à ne pas adopter la proposition de loi. Autrement dit : ceux qui ne sont pas favorables à la proposition de loi doivent voter « pour » les conclusions de la commission ; ceu...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 90 : Nombre de votants338Nombre de suffrages exprimés337Majorité absolue des suffrages exprimés169Pour l’adoption181Contre 156Le Sénat a adopté.
En conséquence, la proposition de loi est rejetée.
Mes chers collègues, par lettre en date du 19 janvier adressée à M. le président du Sénat, M. Gérard Longuet, qui a été porté comme ayant voté pour l’ensemble du projet de loi sur l’audiovisuel, a indiqué qu’il avait souhaité s’abstenir lors de ce vote. Acte est donné de cette mise au point. Elle sera publiée au Journal officiel et figu...
L’ordre du jour appelle la discussion des conclusions de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur la proposition de loi relative à l’exécution des décisions de justice et aux conditions d’exercice de certaines professions réglementées, présentée par M. Lauren...
