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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 164 rectifié et 193.
L'amendement n° 276, présenté par MM. Teston, Ries et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Avant l'article 10, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La politique durable des transports donne la priorité au réseau ferré, cette priorité s'appuie sur l...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 276.
La parole est à M. Michel Teston, sur l'article.
La parole est à M. René Beaumont, sur l'article.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à Mme Colette Mélot.
Mes chers collègues, acte vous est donné de ces mises au point au sujet de votes. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique du scrutin. Mes chers collègues, je vous rappelle que toutes les discussions inscrites à la séance d’aujourd'hui interviennent dans le cadre de l’ordre du jour réservé.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi abrogeant la loi n° 2008-790 instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire, présentée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin et les membres du groupe CRC-SPG (nos 147, 166). Dans la discussion générale, la parole est à Mme ...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale.
La parole est à M. Jean-François Voguet.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Carle.
