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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. René Beaumont, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur Gouteyron, le sous-amendement n° 767 rectifié est-il maintenu ?
Le sous-amendement n° 767 rectifié est retiré. La parole est à Mme Mireille Schurch, pour explication de vote sur l’amendement n° 156 rectifié quater.
La parole est à M. Jacques Muller, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Merceron, pour explication de vote.
La parole est à M. Francis Grignon, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 156 rectifié quater.
Je mets aux voix l'article 9, modifié.
L'amendement n° 163, présenté par MM. Teston, Ries et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 9, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'État étudie la mise en place d'une contribution des compagnies pétrolières à la réduction de la dépendance énergétique prélevée sur les profits ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Teston, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 163.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 164 rectifié est présenté par MM. Teston, Ries et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. L'amendement n° 193 est présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du ...
La parole est à Mme Mireille Schurch, pour présenter l'amendement n° 193.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Teston, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 164 rectifié et 193.
