Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à Mme le garde des sceaux.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Simon Sutour.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le président de la commission, vous savez très bien que, ce soir, à vingt-deux heures, le Sénat doit discuter, sous la présidence de M. Gérard Larcher, d’une question orale sur les enseignements de la présidence française de l’Union européenne.
Monsieur Hyest, la conférence des présidents qui se tiendra demain soir évoquera sans doute ce sujet et examinera, en fonction des disponibilités de Mme le garde des sceaux, les dates envisageables pour reprendre ce débat. La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre no...
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote sur l'amendement n° 131 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 131 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 336.
Je mets aux voix l'amendement n° 333.
Je mets aux voix l'amendement n° 334.
Je mets aux voix l'amendement n° 335.
Je mets aux voix l'amendement n° 261.
Je mets aux voix l'amendement n° 338.
Je mets aux voix l'amendement n° 337.
Je mets aux voix l'amendement n° 443.
La parole est à Mme Catherine Tasca, pour explication de vote sur l'article.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, pour explication de vote.
