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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Guy Fischer.
Je mets aux voix l'amendement n° 207. Je suis saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 35 : Le Sénat n'a pas adopté. Monsieur le rapporteur pour avis, l’amendement n° 79 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 79.
Madame Dini, l’amendement n° 340 est-il maintenu ?
L’amendement n° 340 est retiré. La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote sur l’amendement n° 88.
Je mets aux voix l'amendement n° 88. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 36 : Le Sénat n'a pas adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 208.
Je mets aux voix l'article 67.
L'amendement n° 210, présenté par M. Fischer, Mme David, M. Autain, Mmes Pasquet, Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 67, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement transmet au Parlement, avant le 1er juillet 2010, un rapport sur la situation des salariés de...
