Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. le garde des sceaux.
Je mets aux voix l'amendement n° 60 rectifié.
Je mets aux voix l'article 34.
L'amendement n° 48 rectifié ter, présenté par MM. Braye, Milon, Gouteyron, du Luart, P. André, Pierre, Bécot, Revet, Lefèvre, Dallier, Vasselle et Couderc, Mme Bout et M. Houel, est ainsi libellé : I. - Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : « Art. L. 423-6. - I. - En vue de renforcer l'efficacité de leur action dans le cadre d'un...
Quel est l’avis de la commission de l’économie ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 48 rectifié ter.
Je mets aux voix l'article 87 quater, modifié.
Réunion du 29 mars 2011 à 14h30 — Simplification et amélioration de la qualité du droit, Article 116
L'amendement n° 67, présenté par M. Saugey, au nom de la commission des lois, est ainsi libellé : Alinéas 6 et 15 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. le rapporteur.
Réunion du 29 mars 2011 à 14h30 — Simplification et amélioration de la qualité du droit, Article 116
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Réunion du 29 mars 2011 à 14h30 — Simplification et amélioration de la qualité du droit, Article 116
Je mets aux voix l'amendement n° 67.
Réunion du 29 mars 2011 à 14h30 — Simplification et amélioration de la qualité du droit, Article 116
Je mets aux voix l'article 116, modifié.
Réunion du 29 mars 2011 à 14h30 — Simplification et amélioration de la qualité du droit, Article 158
Les autres dispositions de la proposition de loi ne font pas l’objet de la deuxième lecture.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Je rappelle au Sénat que le groupe de l’Union pour un Mouvement Populaire a présenté une candidature pour la commission des finances, une candidature pour la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale ainsi qu’une candidature pour la commission de la culture, de l’édu...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (projet n° 133, texte de la commission n° 212, rapport n° 211). Monsieur le ministre, avant de vous donner la parole, je tiens à vous saluer dans vos nouvelle...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
