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Ce texte a déjà été voté à l’Assemblée nationale, dans une formulation de compromis s’inspirant de nos débats précédents. Je salue ce choix. Il nous est aujourd’hui demandé de l’adopter dans les mêmes termes, ce qui permettra de réunir le Congrès. Nous répondons mille fois « oui » ! Il me paraît fondamental d’inscrire la liberté de recourir à...
Ce texte a déjà été voté à l’Assemblée nationale, dans une formulation de compromis s’inspirant de nos débats précédents. Je salue ce choix. Il nous est aujourd’hui demandé de l’adopter dans les mêmes termes, ce qui permettra de réunir le Congrès. Nous répondons mille fois « oui » ! Il me paraît fondamental d’inscrire la liberté de recourir à...
Ce texte a déjà été voté à l’Assemblée nationale, dans une formulation de compromis s’inspirant de nos débats précédents. Je salue ce choix. Il nous est aujourd’hui demandé de l’adopter dans les mêmes termes, ce qui permettra de réunir le Congrès. Nous répondons mille fois « oui » ! Il me paraît fondamental d’inscrire la liberté de recourir à...
M. Bilhac a très bien défendu cette mesure.
Cet amendement a pour objet de permettre à un copropriétaire de faire réaliser, à ses frais, des travaux d'isolation thermique de la toiture qui affectent les parties communes. En effet, lorsque la copropriété n'a pas l'intention de faire réaliser de tels travaux, il convient de laisser la possibilité aux copropriétaires volontaires de le faire...
M. Bilhac a très bien défendu cette mesure.
Cet amendement a pour objet de permettre à un copropriétaire de faire réaliser, à ses frais, des travaux d’isolation thermique de la toiture qui affectent les parties communes. En effet, lorsque la copropriété n’a pas l’intention de faire réaliser de tels travaux, il convient de laisser la possibilité aux copropriétaires volontaires de le faire...
Mme Nadège Havet . Madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, en 2009, Quentin Tarantino, alors président du Festival de Cannes, avait poussé ce cri du cœur, qui est aussi celui de la France : « Vive le cinéma ! » J’aurais pu commencer ainsi !
À Paris comme à Douarnenez, en métropole comme en outre-mer, hier comme demain, des grands complexes aux salles indépendantes, des blockbusters aux créations plus artisanales, le cinéma est, dans sa diversité, notre fierté ! Il est un patrimoine culturel auquel nous sommes tant attachés et qui trouve ses racines non loin d’ici, rue de R...
Mme Nadège Havet . Madame la secrétaire d'État, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, en 2009, Quentin Tarantino, alors président du Festival de Cannes, avait poussé ce cri du cœur, qui est aussi celui de la France : « Vive le cinéma ! » J'aurais pu commencer ainsi !
À Paris comme à Douarnenez, en métropole comme en outre-mer, hier comme demain, des grands complexes aux salles indépendantes, des blockbusters aux créations plus artisanales, le cinéma est, dans sa diversité, notre fierté ! Il est un patrimoine culturel auquel nous sommes tant attachés et qui trouve ses racines non loin d'ici, rue de R...
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, faire de la France le premier grand pays industriel au monde à sortir de sa dépendance aux énergies fossiles alors que ces dernières représentent encore près de deux tiers de notre consommation d’énergie finale : tel est l’objectif. Pour relever ce défi, nous n’avons pas le c...
De nombreuses consultations publiques ont également pu être menées avant la présentation du projet de loi en Conseil des ministres. Afin d’assurer une pleine maîtrise industrielle, et des standards de qualité et de sûreté au plus haut niveau imaginable dans ce contexte, le Gouvernement a fixé quatre objectifs qui sont autant de principes ayant...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, faire de la France le premier des grands pays industriels à sortir de la dépendance aux énergies fossiles, tel est l'objectif fixé. Cela passera par la relance, historique, de notre filière nucléaire. §Ce texte est donc primordial. Les deux tiers de notre consommation d'énergie ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, faire de la France le premier des grands pays industriels à sortir de la dépendance aux énergies fossiles, tel est l'objectif fixé. Cela passera par la relance, historique, de notre filière nucléaire. §Ce texte est donc primordial. Les deux tiers de notre consommation d'énergie ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, faire de la France le premier des grands pays industriels à sortir de la dépendance aux énergies fossiles, tel est l’objectif fixé. Cela passera par la relance, historique, de notre filière nucléaire. §Ce texte est donc primordial. Les deux tiers de notre consommation d’énergie ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, après un long processus de négociation, qui s'est étendu sur une vingtaine d'années, un accord commercial a été trouvé entre l'Union européenne et le Mercosur, le 28 juin 2019. Ce texte a un double objectif : d'une part, accroître les relations commerciales entre les deux marché...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, après un long processus de négociation, qui s’est étendu sur une vingtaine d’années, un accord commercial a été trouvé entre l’Union européenne et le Mercosur, le 28 juin 2019. Ce texte a un double objectif : d’une part, accroître les relations commerciales entre les deux marché...
Mme Nadège Havet. Les problématiques agricole et environnementale sont à nos yeux fondamentales. La France devra évaluer ce projet d’accord en prenant en compte ces impératifs lorsqu’il sera transmis au Conseil de l’Union européenne. Elle se positionnera lorsque le Conseil donnera son accord pour sa signature par la Commission européenne.
Je veux tout d’abord remercier nos collègues du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain pour l’inscription de ce débat à l’ordre du jour. L’acceptabilité et la faisabilité sociales de la transition écologique sont des sujets fondamentaux. À ce propos, je citerai en préambule un extrait d’un article paru en 2021, intitulé « Les classes po...