Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, le Sénat examinant après l’Assemblée nationale le texte élaboré par la commission mixte paritaire, il se prononce par un seul vote sur l’ensemble du texte en ne retenant que les amendements ...
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisie d'aucun amendement. Le vote est réservé.
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisie d’aucun amendement. Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi dans le texte élaboré par la commission mixte paritaire, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole est à M. Bernard Fialaire, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Sur les articles du texte élaboré par la commission mixte paritaire, je ne suis saisie d’aucun amendement. Le vote est réservé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans le texte élaboré par la commission mixte paritaire, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole est à M. Bernard Fialaire, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Mme la présidente. La parole est à Mme Florence Lassarade, pour le groupe Les Républicains.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans le texte élaboré par la commission mixte paritaire, je vais donner la parole, pour explication de vote, à un représentant par groupe. La parole est à M. Bernard Fialaire, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Mme la présidente. La parole est à Mme Florence Lassarade, pour le groupe Les Républicains.
Mme la présidente. La parole est à Mme Florence Lassarade, pour le groupe Les Républicains.
Mme la présidente. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
Mme la présidente. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
Mme la présidente. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.
M. le président. La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
M. le président. La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
M. le président. La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
Mme la présidente. La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
Mme la présidente. La parole est à Mme Patricia Schillinger.
La parole est à Mme Brigitte Devésa.
