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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 55 rectifié sexies et 86 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 179 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 180 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 206.
Je mets aux voix l’amendement n° 175 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 176 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 174 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 167 rectifié.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 36 rectifié bis est présenté par Mmes Lassarade et Imbert, M. Burgoa, Mme Gosselin, MM. Calvet et D. Laurent, Mme Belrhiti, MM. Mouiller et Joyandet, Mmes Demas, Muller-Bronn et Borchio Fontimp, MM. Cadec, Laménie, Panunzi, Lefèvre et Anglars, Mmes Ventalon, Dumont, Malet e...
La parole est à Mme Annick Billon, pour présenter l’amendement n° 78 rectifié ter.
La parole est à M. Dany Wattebled, pour présenter l’amendement n° 139 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 36 rectifié bis, 78 rectifié ter et 139 rectifié bis.
L’amendement n° 157 rectifié, présenté par MM. Decool, Wattebled, Chasseing, A. Marc, Guerriau, Verzelen et Joyandet, Mme Saint-Pé, MM. Cadec, Hingray et Bansard et Mme Renaud-Garabedian, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa par les mots : dont la durée minimale de formation est déterminée par décret La parole est à M. Dany Wat...
Quel est l’avis de la commission ?
