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Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 157 rectifié.
Je mets aux voix l’article 1er bis.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 54 rectifié quinquies est présenté par Mme Noël, MM. Panunzi et Cadec, Mme Muller-Bronn, M. Cambon, Mme Belrhiti, M. D. Laurent, Mme Renaud-Garabedian et MM. Bansard, Gremillet, Le Gleut, Saury et L. Hervé. L’amendement n° 85 rectifié bis est présenté par M. Pelleva...
La parole est à M. Cyril Pellevat, pour présenter l’amendement n° 85 rectifié bis.
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour présenter l’amendement n° 169 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 54 rectifié quinquies, 85 rectifié bis et 169 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 1er ter A, modifié.
L’amendement n° 184, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – Le VII du livre Ier de la première partie du code de la santé publique est complété par un chapitre III ainsi rédigé : « Chapitre III « Maisons sport-santé « Art. L. 1173-1. – I. – Afin de faciliter et promouvoir l’a...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 184.
En conséquence, l’article 1er ter C est ainsi rédigé.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 40 rectifié ter est présenté par MM. Piednoir, Cambon, Pellevat, Burgoa et D. Laurent, Mme Belrhiti, M. Sautarel, Mmes Chauvin et Deroche, MM. Chevrollier, Darnaud et Cadec, Mme Lassarade, MM. Mandelli, Karoutchi et Anglars, Mmes Malet et Estrosi Sassone, M. Meignen, Mme Ven...
La parole est à M. Jean-Jacques Lozach, pour présenter l’amendement n° 90 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 40 rectifié ter et 90 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article 1er ter C. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 43 rectifié est présenté par M. Rambaud. L’amendement n° 117 rectifié est présenté par M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel e...
