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Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 329.
L’amendement n° 68 rectifié ter, présenté par M. Rapin, Mmes Di Folco et Estrosi Sassone, MM. Darnaud, Cadec, Burgoa, Le Rudulier et Calvet, Mme Deroche, MM. Courtial et Savin, Mme Ventalon, M. Bouchet, Mme Garnier, M. Lefèvre, Mme Garriaud-Maylam, M. Regnard, Mme Belrhiti, MM. Charon et Laménie, Mme Deromedi, M. Longuet, Mme Canayer, M....
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Rapin, l’amendement n° 68 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 68 rectifié ter est retiré.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 173 est présenté par Mme Taillé-Polian, M. Parigi et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires. L’amendement n° 305 est présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Ces deux amendements sont ainsi l...
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l’amendement n° 305.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 173 et 305.
Je suis saisie de sept amendements identiques. L’amendement n° 16 rectifié bis est présenté par MM. Chauvet et P. Martin, Mmes Canayer et Guidez, MM. Wattebled, Kern, Duffourg, Sautarel, Chasseing, Canévet et Cigolotti, Mme Garriaud-Maylam, MM. Longeot et Moga, Mmes Puissat, Goy-Chavent, Jacquemet, Paoli-Gagin et Morin-Desailly, MM. Dét...
La parole est à M. Michel Savin, pour présenter l’amendement n° 24 rectifié quinquies.
La parole est à M. Marc Laménie, pour présenter l’amendement n° 44 rectifié ter.
L’amendement n° 71 n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° 150 rectifié bis.
L’amendement n° 153 rectifié ter n’est pas soutenu. La parole est à Mme Micheline Jacques, pour présenter l’amendement n° 214 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Canévet, l’amendement n° 16 rectifié bis est-il maintenu ?
