Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre

L’amendement n° II-948, présenté par Mme de Marco, MM. Dossus et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame de Marco, l’amendement n° II-948 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-948.

Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-894, présenté par MM. Ouzoulias et Bacchi, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de compensation du glissement vieillesse technicité (GVT) II. – En c...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...

L’amendement n° II-690, présenté par Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mme Lepage, MM. Lozach et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Soutien aux organismes de recherche II. – En conséquence, modifier ainsi ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...

L’amendement n° II-896, présenté par MM. Ouzoulias et Bacchi, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires dont titre 2 45 864 710 45 864 710 Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développem...

Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-894 ?

Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° II-690 et II-896 ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est donc l’avis de la commission sur l’amendement n° II-896 ?

La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° II-894.

Je mets aux voix l’amendement n° II-690.

Je mets aux voix l’amendement n° II-896.