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L’amendement n° II-992, présenté par M. Rapin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
J’appelle donc en discussion l’amendement n° II-993, présenté par M. Rapin, au nom de la commission des finances, et ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mme la présidente. C’est assez rare pour être souligné…
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-992.
Je mets aux voix l’amendement n° II-993.
L’amendement n° II-176 rectifié bis, présenté par Mmes Noël, F. Gerbaud, Garriaud-Maylam et Deromedi, MM. Pellevat, Lefèvre, Mandelli, Sautarel, Courtial et B. Fournier, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonne, Cuypers et D. Laurent, Mmes Joseph, Raimond-Pavero et Ventalon et M. Savin, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programme...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Lefèvre, l’amendement n° II-176 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° II-176 rectifié bis est retiré. L’amendement n° II-204 rectifié, présenté par MM. Sol et H. Leroy, Mme Bonfanti-Dossat, M. Burgoa, Mmes Berthet, Gruny et Eustache-Brinio, MM. Laménie, Savary et Houpert, Mmes Garriaud-Maylam et Deromedi, M. Vogel, Mme F. Gerbaud, MM. Pellevat et Bascher, Mmes Joseph, Lassarade et V. Boyer...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?