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Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission de la culture.
Quel est donc l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-688.
L’amendement n° II-691, présenté par Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mme Lepage, MM. Lozach et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mme Van Heghe, MM. Leconte, Sueur et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Validation des nominations prononcées à la suite de la...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est donc l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Monsieur Kanner, l’amendement n° II-691 est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-691.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe communiste républicain cit...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 38 : Le Sénat a adopté. J’appelle en discussion l’amendement tendant à insérer un article additionnel, qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Recherche et ens...
L’amendement n° II-994, présenté par M. Rapin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Après l’article 56 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Entre 2021 et 2030, le Gouvernement remet chaque année au Parlement, avant le 1er novembre, un rapport relatif à la mise en œuvre des mesures issues de la...
