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Rares sont les secteurs qui connaissent d'aussi solides perspectives de croissance au niveau mondial que l'aérien. À long terme, le trafic reste tiré par les besoins de mobilité d'une classe moyenne émergente dans de nombreux pays. On estime généralement qu'il croît deux fois plus vite que le PIB. En 2015, ce trafic dépasse 6 500 milliards de p...
Le budget que nous examinons est très proche de celui de l'an dernier, que vous avez voté. Il est même meilleur. Je comprends donc mal ce vote négatif, qui me semble une posture. J'ai évoqué les mêmes sujets que l'an passé, qu'avaient déjà abordés le rapport Le Roux, et sur lesquels je vous rejoins : taxe dite Chirac, financement de la sécurité...
L'an passé, sur une initiative de Vincent Capo-Canellas reprise par Bruno Le Roux, qui en parlait déjà dans son rapport sur la compétitivité du transport aérien français, la quotité de taxe de l'aviation civile qui revenait encore au budget de l'Etat a été affectée au budget annexe de l'aviation civile. Cela représente une enveloppe de 26 milli...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, Roissy-Charles-de-Gaulle, premier aéroport français, deuxième d’Europe par sa taille et neuvième à l’échelle mondiale par son trafic, est la principale interface entre la France et le reste du monde. C’est le lieu par lequel transitent la majorité des 15 millions de visi...
Certes, quelques derniers points restent à régler pour boucler une partie du financement du projet, dont le coût global est estimé à 1, 4 milliard d’euros. Par voie d’amendement à l’Assemblée nationale, le Gouvernement a introduit un article additionnel visant à autoriser SNCF Réseau à déroger à la règle d’or qui s’impose à lui depuis 2014, po...
Je commencerai par remercier le rapporteur pour le travail réalisé. Nous partageons un certain nombre de ses propos, dont la nécessité de créer une infrastructure dédiée, mais d'autres suscitent nos critiques, voire notre opposition. Au nom du groupe socialiste et républicain, je veux rappeler l'importance de Paris-Charles-de-Gaulle : premier ...
dans la mesure où des fonds propres participent à la création d'un actif ; l'équilibre sera assuré, d'une part, par les recettes de ceux qui seront chargés de l'exploitation et, d'autre part, par une redevance complémentaire. Le niveau des risques est donc réduit. À l'inverse, l'adoption de votre amendement, monsieur le rapporteur, impliquerai...
Merci, monsieur le ministre, pour votre action volontaire et dynamique en faveur des territoires et pour votre franchise. Les contrats de ruralité ont été annoncés lors du dernier CIR. Les territoires pouvant en bénéficier seront identifiés fin octobre et début novembre, avec des signatures début 2017. Un groupe de territoires tests préparera l...
Ma question porte sur la possibilité de prise en charge par l’assurance maladie du matériel médical technique d’occasion d’aide à la personne. Il existe en France un nombre non négligeable de personnes en perte d’autonomie qui ne sont pas en mesure de s’équiper correctement du fait de leurs faibles revenus. L’acquisition de matériels d’occasio...
Je vous remercie de votre réponse, madame la secrétaire d'État. J’espère que les expérimentations en cours permettront très rapidement de faire évoluer notre législation et notre réglementation pour répondre aux besoins des personnes en perte d’autonomie en difficulté financière, car ils sont immenses. Mieux vaut utiliser le matériel d’occasio...
Je partage tout ce qui vient d'être dit. Je suis heureuse d'avoir participé à ce voyage, expérience particulière, dépaysante, dans un lieu unique, sous le soleil des nuits blanches. Les balades en traineau se font sur pneumatique, car il n'y a pas de neige à cause du réchauffement ! Autre particularité, nul ne naît ni n'est enterré sur l'île. L...
Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, avec cette nouvelle lecture, nous arrivons au terme de l’examen au Sénat du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Malgré un long travail de maturation – le parcour...
Notre amendement n° COM-40 rétablit la rédaction adoptée par le Sénat en deuxième lecture, avec la remise par l'Anses d'un bilan bénéfice-risque sur l'usage des néonicotinoïdes ; une interdiction à partir du 1er juillet 2018 pour les cas où d'autres produits présentent un bilan plus favorable, dont l'application est confiée à l'Anses ; et enfin...
C'est ce que nous faisons !
Mon département a subi d'importants dommages lors de la tempête de 1999, qui y a même fait des morts. Il n'y avait pas eu d'alerte, ou s'il y en a eu, elle a été émise après la destruction des réseaux électrique et téléphonique. Heureusement, la situation s'est améliorée depuis. Les alertes se sont multipliées. Mieux vaut cela que l'inverse, bi...
Certains le sont, pourtant.
C'est le niveau rouge.
Toujours en alerte !
Il faut aussi que les réseaux n'aient pas été détruits. Peut-être l'emploi de téléphones satellitaires doit-il être envisagé.
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, en tant que rapporteur pour avis des crédits concernant les transports aériens, je dressais ce constat à l’occasion du débat budgétaire de l’automne dernier : les perspectives d’évolution du marché des drones sont conditionnées par la capacité de la réglementation à s’adap...