Interventions de Nicole Bonnefoy

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le vice-président de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, en 2012, j’ai eu l’honneur d’être nommée rapporteur de la mission commune d’information sénatoriale sur les pesticides et leurs conséquences sur la santé et l’environnement. La mission, alor...

Bravo !

Madame la ministre, vous reconnaissez que tout le monde est exposé aux pesticides, et vous savez la nature des dommages sanitaires que les produits phytopharmaceutiques provoquent. Pour autant, tout votre propos a été de nous demander d’attendre, encore attendre ! Vous soulignez même que l’on exonérerait les industriels de leur responsabilité ...

Je remercie les membres de la commission des affaires sociales du Sénat, M. le rapporteur et vous tous, mes chers collègues, qui, au-delà de vos appartenances politiques, avez soutenu un texte dont la cause est juste. Vous avez montré le meilleur du Sénat ; c’est son honneur. Cela me rappelle les travaux importants que nous avions réalisés en ...

Je souhaite vous interpeller sur la sécurité du transport scolaire. L'association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ANATEEP) a récemment alerté sur une modification des conditions de transports scolaires. Avec les dernières lois de réforme territoriale, certaines autorités organisatrices de transport ont vu les r...

Je souhaite vous interpeller sur la sécurité du transport scolaire. L'association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ANATEEP) a récemment alerté sur une modification des conditions de transports scolaires. Avec les dernières lois de réforme territoriale, certaines autorités organisatrices de transport ont vu les r...

La déclaration et la mesure de l’exposition aux risques chimiques constituaient un progrès du précédent quinquennat, notamment parce qu’elles devaient contribuer à la prévention des maladies contractées au travail qui tuent régulièrement et ne font que rarement et faiblement l’objet de reconnaissance au titre des maladies professionnelles. Je ...

Je vous remercie, monsieur Janaillac, pour votre présentation extrêmement complète de la situation du groupe Air France-KLM. Je vous souhaite, ainsi qu'à l'ensemble de vos équipes, une année 2018 à la hauteur de vos ambitions et de vos espérances. Notre commission s'intéresse de près à la question de la compétitivité du transport aérien. Cett...

Il est faux de dire que c'est le mauvais usage du produit qui le rend dangereux. Contrairement à ce que l'on a longtemps cru, ce n'est pas la dose qui fait le poison. Même à très faible dose, le produit est dangereux. Nous le voyons par exemple avec les perturbateurs endocriniens : des doses infimes provoquent des effets néfastes. La Commissio...

Certains risques liés au glyphosate peuvent découler d'un accident : je pense que tout le monde a entendu parler du cas de Paul François, agriculteur de Charente, empoisonné en respirant un herbicide. Il a eu les plus grandes difficultés à faire reconnaître la responsabilité de Monsanto dans sa maladie, et il continue son combat : même lorsque ...

Ou s'il y en a, on ne le sait pas...

Il me revient de vous présenter les crédits relatifs au transport aérien pour l'année 2018. Ces crédits figurent, pour l'essentiel, dans le budget annexe « contrôle et exploitation aériens », qui retrace les moyens alloués à la Direction générale de l'aviation civile (DGAC) pour lui permettre d'effectuer ses missions de régulation et de contrô...

Je suis d'accord avec Gérard Cornu pour dire que la société ADP est la vitrine de la France. Je partage également son constat s'agissant des problèmes récurrents que nous évoquons chaque année : la sûreté, l'attente aux frontières... Il faut que des réponses soient apportées à ces problèmes. Enfin, nous devrons rester vigilants sur la question ...

Je voudrais attirer l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur les modalités de récupération, par les autorités organisatrices de transport, de la taxe sur la valeur ajoutée dans le cadre des opérations de transport scolaire. En effet, l’administration semble estimer que, si la somme des participations financières perçues ...

Monsieur le secrétaire d'État, bien entendu votre réponse ne me satisfait pas, puisque vous ne reconsidérez pas le seuil, qui devrait s’établir au maximum à 5 % et pas à 10 %. Cette affaire ne doit pas être noyée dans des complexités administratives : elle doit être évaluée à l’aune du quotidien des familles et de leur pouvoir d’achat, qui tie...

Je partage tout à fait ce que vous venez de dire et cela me fait penser qu'il serait peut-être temps que notre commission n'ait pas uniquement des textes pour avis, mais qu'elle s'en saisisse au fond...

Pour avoir travaillé à de nombreuses reprises avec l'Anses, en particulier dans le cadre de la mission commune d'information de 2012 sur les pesticides dont j'étais rapporteure, avec notre collègue Sophie Primas comme présidente, je fais confiance à notre agence nationale. Parmi nos recommandations, nous avions proposé la publication annuelle ...

Merci au rapporteur pour son travail. Sur le Cerema, dont je regrette aussi la baisse des moyens, il serait intéressant de les auditionner et de les interroger sur leur mode de fonctionnement et les prestations qu'ils effectuent. Dans le Sud-Ouest, nous sommes par exemple confrontés aux nuisances sonores de la ligne LGV et le Cerema effectue de...

Merci pour votre exposé clair et dynamique, qui donne envie de vous suivre. En Charente, il n'y a pas de RIP. Les agglomérations sont correctement couvertes mais les zones rurales, mal ou pas du tout. Nous voyons d'un bon oeil la démarche de SFR, qui travaille avec des communautés de communes pour fibrer le plus loin possible dans les territoir...

C'est la première fois que je participe aux travaux de la délégation. Je siège au Sénat depuis 2008 et ai travaillé sur une mission concernant Pôle emploi au moment où la situation était dramatique, aussi bien pour les salariés de Pôle emploi, qui n'avaient pas les moyens de remplir leurs missions, que pour les demandeurs d'emploi. Face à un af...