Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Nicole Bricq
12748 interventions trouvées.
Mais non !
Olé !
Cela ne veut rien dire !
Oui !
Dites plutôt de la « dynamiter » !
Je disais simplement que ce n'est pas la longueur du bateau qui est déterminante.
Nous demandons la suppression de cette disposition qui procède à une validation rétroactive dépourvue de raison d'être et constitue, à notre avis, un cavalier budgétaire.
Après les interventions de Mme Nicole Bricq et de MM. Jean-Jacques Jégou et Michel Mercier, la commission a adopté une rectification à son amendement n° 5 portant article additionnel avant l'article 18 et a émis un avis défavorable à l'amendement n° 63 de M. Thierry Foucaud.
Oh !
C'est presque désobligeant !
Tout à fait.
Très bien !
Cet amendement tend à supprimer l'article 19. Certes, nous pouvons tous partager la motivation à l'origine de l'article, à savoir encourager l'investissement à long terme dans les entreprises. Mais, en réalité, ce n'est pas vraiment cela que le Gouvernement nous propose. Il s'agit en l'occurrence d'une nouvelle exonération au bénéfice des déte...
C'est grave !
Partiellement !
Je n'adresserai pas au Gouvernement le même satisfecit que vous-même, monsieur Karoutchi, même si, sur cette disposition, le travail que vous avez accompli avec votre collègue M. Puech lui a permis d'améliorer le transfert de compétences des formations sanitaires et sociales. J'y reviendrai à propos de l'amendement du Gouvernement et de celui q...
Le Gouvernement améliore le dispositif initial grâce à l'amendement que nous venons de voter. Cet amendement permet effectivement l'alignement des bourses des formations dont il question sur celles de l'enseignement supérieur. Notre amendement vise à compléter le dispositif de l'article 4 afin de prévoir la compensation financière pour les rég...
Non, lourd de conséquences !
L'amendement adopté à l'Assemblée nationale a pour effet de le rebloquer !
Le Gouvernement fait fort ! Alors qu'a commencé vendredi dernier l'examen du projet de loi de programme pour la recherche, prendre 210 millions au CNRS pour les affecter au poste susvisé est totalement incohérent. Je ne comprends pas du tout cette mauvaise action.
