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Nous voilà donc arrivés au terme de l’examen de ce projet de loi de programmation militaire pour la période 2024-2030. Notre groupe ne peut que se réjouir des divers apports du Sénat à ce texte ô combien structurant pour nos forces armées. Ce projet de loi de programmation était attendu non seulement par notre commission, mais aussi par nos mi...
… mais toujours pour se montrer très pédagogue. (Sourires.)
Le Sénat a rendu au mois de juin 2023 un rapport d’information intitulé L ’ exploration, la protection et l ’ exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? Celui-ci formule une feuille de route pour progresser dans la connaissance de nos grands fonds marins. Pour la France, dont la superficie maritime représente dix...
Non, je le retire, monsieur le président.
Nous proposons le remplacement d’ici à 2030 des frégates de surveillance par des navires ayant nativement la capacité de mettre en œuvre d’autres matériels d’exploration de même nature.
Tout à fait, monsieur le ministre ! L’idée est de profiter du remplacement des frégates de surveillance par des navires ouvrant d’autres possibilités.
Je retire cet amendement, monsieur le président.
La suppression de ces dispositions est inconcevable pour nous, élus des territoires…
Dans nos départements respectifs, nous sommes régulièrement saisis par des entreprises, notamment des sous-traitants, qui nous font état des difficultés d'accès aux prêts bancaires évoquées par M. le ministre. Derrière le livret de souveraineté, c'est un certain nombre d'emplois directs et induits qui sont en jeu. Nous ne pouvons donc pas sout...
La suppression de ces dispositions est inconcevable pour nous, élus des territoires…
Dans nos départements respectifs, nous sommes régulièrement saisis par des entreprises, notamment des sous-traitants, qui nous font état des difficultés d’accès aux prêts bancaires évoquées par M. le ministre. Derrière le livret de souveraineté, c’est un certain nombre d’emplois directs et induits qui sont en jeu. Nous ne pouvons donc pas sout...
La suppression de ces dispositions est inconcevable pour nous, élus des territoires…
Dans nos départements respectifs, nous sommes régulièrement saisis par des entreprises, notamment des sous-traitants, qui nous font état des difficultés d’accès aux prêts bancaires évoquées par M. le ministre. Derrière le livret de souveraineté, c’est un certain nombre d’emplois directs et induits qui sont en jeu. Nous ne pouvons donc pas sout...
Nous entamons l'examen de l'article 2 et, avec lui, de la question des pensions militaires, intégrées à l'Assemblée nationale dans les dépenses de défense prises en compte dans l'objectif de 2 % du PIB. Pourtant, à ce jour, le détail des éléments déclarés nous demeure inconnu. On pourrait arguer qu'il ne s'agit que de détails et que l'objectif...
Nous entamons l’examen de l’article 2 et, avec lui, de la question des pensions militaires, intégrées à l’Assemblée nationale dans les dépenses de défense prises en compte dans l’objectif de 2 % du PIB. Pourtant, à ce jour, le détail des éléments déclarés nous demeure inconnu. On pourrait arguer qu’il ne s’agit que de détails et que l’objectif...
Nous entamons l’examen de l’article 2 et, avec lui, de la question des pensions militaires, intégrées à l’Assemblée nationale dans les dépenses de défense prises en compte dans l’objectif de 2 % du PIB. Pourtant, à ce jour, le détail des éléments déclarés nous demeure inconnu. On pourrait arguer qu’il ne s’agit que de détails et que l’objectif...
Le Sénat a rendu au mois de juin 2023 un rapport d'information intitulé L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? Celui-ci formule une feuille de route pour progresser dans la connaissance de nos grands fonds marins. Pour la France, dont la superficie maritime représente dix-sept ...
Non, je le retire, monsieur le président.
Nous proposons le remplacement d'ici à 2030 des frégates de surveillance par des navires ayant nativement la capacité de mettre en œuvre d'autres matériels d'exploration de même nature.
Tout à fait, monsieur le ministre ! L'idée est de profiter du remplacement des frégates de surveillance par des navires ouvrant d'autres possibilités.