Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
Texte de la commission N° 99 (2018-2019) portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Rapport N° 98 (2018-2019) portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Rapport N° 85 (2019-2020) d'orientation des mobilités
Texte de la commission N° 83 (2022-2023) relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Rapport N° 82 (2022-2023) Au nom sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
Rapport N° 82 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Texte de la commission N° 78 (2016-2017) relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Rapport N° 77 (2016-2017) relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle
Texte de la commission N° 70 (2021-2022) visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
Texte de la commission N° 69 (2021-2022) visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
19
20
21
22
23
Voir la composition de la commission
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org