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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport N° 474 (2010-2011) relative à la régulation du système de distribution de la presse
- Texte de la commission N° 474 (2018-2019) pour une école de la confiance
- Rapport N° 473 (2018-2019) pour une école de la confiance
- Texte de la commission N° 470 (2021-2022) relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites
- Rapport N° 469 (2021-2022) relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites
- Texte de la commission N° 464 (2009-2010) visant à encadrer la profession d'agent sportif
- Rapport N° 463 (2009-2010) visant à encadrer la profession d'agent sportif
- Rapport d'information N° 450 (2016-2017) L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains
- Avis N° 450 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République
- Avis N° 442 (2013-2014) relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
