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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Texte de la commission N° 440 (2010-2011) relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
- Rapport N° 439 (2010-2011) relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
- Rapport d'information N° 439 (2015-2016) France et Maroc : un partenariat stratégique pour la jeunesse
- Avis N° 438 (2014-2015) portant nouvelle organisation territoriale de la République
- Rapport d'information N° 437 (2016-2017) « Muscler le jeu » du football professionnel
- Rapport d'information N° 436 (2016-2017) Francophonie : un projet pour le 21e siècle
- Rapport d'information N° 432 (2009-2010) L'avenir de la radio : actes de la table ronde organisée au Sénat le 15 janvier 2010
- Rapport N° 431 (2009-2010) visant à assurer la sauvegarde du service public de la télévision
- Texte de la commission N° 419 (2009-2010) tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
- Rapport N° 418 (2009-2010) tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
