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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 783 (2013-2014) Les nouveaux usages de la télévision
- Avis N° 772 (2011-2012) portant création des emplois d'avenir
- Rapport d'information N° 766 (2021-2022) Mise en oeuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023
- Rapport d'information N° 765 (2020-2021) La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui doit gagner en transparence, gouvernance et structuration
- Rapport d'information N° 765 (2021-2022) État du patrimoine religieux
- Rapport N° 762 (2010-2011) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées des oeuvres orphelines
- Rapport d'information N° 761 (2010-2011) L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche
- Proposition de résolution N° 739 (2010-2011) sur la directive du Parlement européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées des oeuvres orphelines
- Texte de la commission N° 738 (2013-2014) habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage
- Rapport N° 737 (2013-2014) habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage
