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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 737 (2015-2016) Une orientation réussie pour tous les élèves
- Rapport d'information N° 733 (2017-2018) Comment réenchanter l'audiovisuel public à l'heure du numérique ? Actes du colloque du 12 juillet 2018
- Rapport N° 715 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
- Rapport d'information N° 710 (2010-2011) L'avenir de la production audiovisuelle en France
- Rapport N° 701 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer
- Rapport N° 699 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
- Rapport N° 693 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
- Rapport d'information N° 691 (2017-2018) Par la mission d'information sur le mécénat
- Avis N° 690 (2011-2012) de finances rectificative pour 2012
- Rapport d'information N° 690 (2017-2018) Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité
