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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport N° 269 (2020-2021) visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises
- Rapport d'information N° 264 (2012-2013) Violence dans les médias : quelles conséquences sur les enfants et la société ?
- Texte de la commission N° 259 (2014-2015) portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse
- Rapport N° 258 (2014-2015) portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse
- Rapport N° 258 (2016-2017) sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir
- Avis N° 257 (2017-2018) relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
- Rapport d'information N° 256 (2013-2014) Régime des intermittents : réformer pour pérenniser
- Rapport N° 250 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi visant la prise en charge par l'état de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien
- Texte de la commission N° 248 (2013-2014) tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres
- Rapport N° 247 (2013-2014) tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres
